Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT FLOOR
SOCIETE DES BOIS LAMELLES FONTENAISIENS S.A.

Numéro de dépôt :
97696897
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque CAT FLOOR

Déposée le 29 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES BOIS LAMELLES FONTENAISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAT FLOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES BOIS LAMELLES FONTENAISIENS domicilié(e) Rue du Moulin de la Groie, B.P. 93, 85202 FONTENAY LE COMTE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 792 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc CHIER S.B.L.F. - France.

La marque CAT FLOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT FLOOR est expirée depuis le 29 septembre 2007.

SOCIETE DES BOIS LAMELLES FONTENAISIENS a également déposé les autres marques suivantes : RES FLOOR


SOCIETE DES BOIS LAMELLES FONTENAISIENS S.A. - Rue du Moulin de la Groie, B.P. 93, 85202 FONTENAY LE COMTE CEDEX - France - SIREN 407792589


Marc CHIER S.B.L.F. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Planchers pour véhicules.