Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MANOIR DES CYGNES
Société des Berges de Seine, EURL

Numéro de dépôt :
4233248
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
LE MANOIR DES CYGNES de Société des Berges de Seine

Présentation de la marque LE MANOIR DES CYGNES

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société des Berges de Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MANOIR DES CYGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société des Berges de Seine domicilié(e) 150 Berges de Seine - 91830 - LE COUDRAY MONCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 185 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Berges de Seine, M. AMAR MECHERAF domicilié(e) 150 Berges de Seine - 91830 - LE COUDRAY MONCEAUX - France.

La marque LE MANOIR DES CYGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANOIR DES CYGNES arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.


Société des Berges de Seine, EURL - 150 Berges de Seine - 91830 - LE COUDRAY MONCEAUX - France - SIREN 442185377


Société des Berges de Seine, M. AMAR MECHERAF - 150 Berges de Seine - 91830 - LE COUDRAY MONCEAUX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.