Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPO
SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96645789
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque TEMPO

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE domicilié(e) 36, rue du Docteur Schmitt, 21850 SAINT-APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TEMPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPO est expirée depuis le 14 octobre 2006.

SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE a également déposé les autres marques suivantes : LTI : LYON TRAFIC INFO , Depuis 40 ans, nous traçons l'avenir avec vous , (Marque figurative) , ANDRE LE LUTIN , TARIF SOLEIL , (Marque figurative) , MISTRAL , OUF! C'EST LES VACANCES , APRR , ARCHEODROME


SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE (société anonyme) - 36, rue du Docteur Schmitt, 21850 SAINT-APOLLINAIRE - France - SIREN 016250029


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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