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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE
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L'EXPERIENCE, L'EXPERTISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EXPERIENCE, L'EXPERTISE
SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93467339
Date de dépôt :
06/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2013

Présentation de la marque L'EXPERIENCE, L'EXPERTISE

Déposée le 6 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXPERIENCE, L'EXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE domicilié(e) 36 rue du Docteur Schmitt,21850 SAINT APOLLINAIRE (dossier no 2240128) - 21850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2240128) - 75340 - France.

La marque L'EXPERIENCE, L'EXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EXPERIENCE, L'EXPERTISE est expirée depuis le 6 mai 2013.

SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE a également déposé les autres marques suivantes : LTI : LYON TRAFIC INFO , Depuis 40 ans, nous traçons l'avenir avec vous , (Marque figurative) , ANDRE LE LUTIN , TARIF SOLEIL , (Marque figurative) , MISTRAL , OUF! C'EST LES VACANCES , APRR , ARCHEODROME


SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE, société anonyme - 36 rue du Docteur Schmitt,21850 SAINT APOLLINAIRE (dossier no 2240128) - 21850 - France - SIREN 016250029


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2240128) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240128 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Supports d'enregistrements magnétiques, à savoir disques, cassettes et disquettes.Publications, imprimés, livres.Services d'édition, de divertissement et d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.