Marque enregistrée - Marque en non vigueur

a ARCHEO VIRTUA
SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99769676
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque a ARCHEO VIRTUA

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « a ARCHEO VIRTUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE domicilié(e) 36 rue du docteur Schmitt, 21850 SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a ARCHEO VIRTUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a ARCHEO VIRTUA est expirée depuis le 19 janvier 2009.

SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE a également déposé les autres marques suivantes : LTI : LYON TRAFIC INFO , Depuis 40 ans, nous traçons l'avenir avec vous , (Marque figurative) , ANDRE LE LUTIN , TARIF SOLEIL , (Marque figurative) , MISTRAL , OUF! C'EST LES VACANCES , APRR , ARCHEODROME


SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE (société anonyme) - 36 rue du docteur Schmitt, 21850 SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 016250029


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Supports d'enregistrements magnétiques, disques compacts à mémoire morte (CD Roms), films et bandes vidéo impressionnés. Imprimés, journaux, périodiques, livres, papeterie Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours en matière de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; production de films, production de supports d'enregistrements magnétiques (bandes vidéo, disques compacts à mémoire morte) à but culturel ou de divertissement, édition de livres, revues, magazines.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.