Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOIRE ET LEGENDE DU RUGBY L'OVALIE
SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97676075
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque HISTOIRE ET LEGENDE DU RUGBY L'OVALIE

Déposée le 30 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTOIRE ET LEGENDE DU RUGBY L'OVALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE domicilié(e) 41 bis, Avenue Bosquet, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 139 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque HISTOIRE ET LEGENDE DU RUGBY L'OVALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE ET LEGENDE DU RUGBY L'OVALIE est expirée depuis le 30 avril 2007.

SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOROUTE COTE JARDIN


SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (Société Anonyme) - 41 bis, Avenue Bosquet, 75007 PARIS - France - SIREN 572139996


CABINET NETTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Lunettes de sport, films, diapositives, pellicules impressionnées, cassettes, bandes magnétiques et bandes vidéo sur l'histoire du rugby. Vêtements, de sport (autre que de plongée) et chaussures. Ballons de rugby. Education; formation; divertissements, activités sportives et culturelles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.