Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TOTEM
SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3292211
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TOTEM de SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L\'EST DE LA FRANCE

Présentation de la marque TOTEM

Déposée le 17 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE domicilié(e) 41 Bis Avenue Bosquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 050 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Tranquili-t , AUTOPASS , Facili-t , Sereni-t , "DEPARTS POUR LA NEIGE" , DELINEATEUR LUNAIR , MILLE PATTES , TOTEM , Sécuri-t , LA CEINTURE, LE PRET A PORTER SECURITE


SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE Société Anonyme - 41 Bis Avenue Bosquet,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 632050019


CABINET ORES - 36, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 15 novembre 2004 - retrait total n°402656 - Publication au BOPI 2004-11-15

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Dispositifs électroniques mobiles d'information préventive du respect des vitesses par des véhicules terrestres. Dispositifs mobiles de détection de vitesse et d'identification de véhicules terrestres. Caméras, détecteurs de vitesse, panneaux électroniques d'affichage à messages variables.