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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCEd'Economie Mixte
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"DEPARTS POUR LA NEIGE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DEPARTS POUR LA NEIGE"
SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE (Société Anonyme d'Economie Mixte)

Numéro de dépôt :
97711131
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2007

Présentation de la marque "DEPARTS POUR LA NEIGE"

Déposée le 30 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCEd'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « "DEPARTS POUR LA NEIGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCEd'Economie Mixte domicilié(e) 41bis, Avenue Bosquet, 74007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 050 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque "DEPARTS POUR LA NEIGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DEPARTS POUR LA NEIGE" est expirée depuis le 30 décembre 2007.

SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCEd'Economie Mixte a également déposé les autres marques suivantes : Tranquili-t , AUTOPASS , Facili-t , TOTEM , Sereni-t , DELINEATEUR LUNAIR , MILLE PATTES , TOTEM , Sécuri-t , LA CEINTURE, LE PRET A PORTER SECURITE


SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE (Société Anonyme d'Economie Mixte) - 41bis, Avenue Bosquet, 74007 PARIS - France - SIREN 632050019


CABINET ORES - France


Inscription le 24 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°412565 - Publication au BOPI 2005-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, périodiques, brochures, articles pour reliures ; photographies, affiches, affichettes ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition de livres, journaux, revues, magazines, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de manifestations sportives, stages de perfectionnement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.