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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE
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“ AUTOROUTES OPTIQUES DE L'OISE ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ AUTOROUTES OPTIQUES DE L'OISE ”
SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3242637
Date de dépôt :
25/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2013
“ AUTOROUTES OPTIQUES DE L\'OISE ” de SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L\'EST DE LA FRANCE

Présentation de la marque “ AUTOROUTES OPTIQUES DE L'OISE ”

Déposée le 25 août 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ AUTOROUTES OPTIQUES DE L'OISE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE domicilié(e) 41 Bis, Avenue des Bosquets,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 050 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES N.Réf. GCia F696-MA12 domicilié(e) 36, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque “ AUTOROUTES OPTIQUES DE L'OISE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ AUTOROUTES OPTIQUES DE L'OISE ” est expirée depuis le 25 août 2013.

SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Tranquili-t , AUTOPASS , Facili-t , TOTEM , Sereni-t , "DEPARTS POUR LA NEIGE" , DELINEATEUR LUNAIR , MILLE PATTES , TOTEM , Sécuri-t


SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE, Société Anonyme - 41 Bis, Avenue des Bosquets,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 632050019


CABINET ORES N.Réf. GCia F696-MA12 - 36, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 24 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°412565 - Publication au BOPI 2005-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Télécommunications, services d'acheminement et de jonctions pour télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; communications par réseau de fibres optiques, communications téléphoniques, services téléphoniques ; location d'appareils de télécommunication, mise à disposition de boucle de télécommunication à haut débit.