Déposée le 22 janvier 1999 par la société SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ALPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est la société SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE RENAULT domicilié(e) Avenue de Bréauté, 76885 DIEPPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 750 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT Virginie PATTEY Dpt PROPRIETE INDUSTRIELLE 00267 - France.
La marque ALPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPINE est expirée depuis le 22 janvier 2009.
SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : A
SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE RENAULT - Avenue de Bréauté, 76885 DIEPPE Cedex - France - SIREN 662750074
RENAULT Virginie PATTEY Dpt PROPRIETE INDUSTRIELLE 00267 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes de commande pour véhicules terrestres chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre ; voitures, cycles, bicyclettes, motocycles et tricycles ; amortisseurs de suspension pour cycles, bicyclettes, motocycles, motoscooter et tricycles ; leurs éléments constitutifs, parties et accessoires, notamment, avertisseurs et indicateurs lumineux et sonores, capots de moteurs, carrosserie, indicateurs de direction, chaînes, freins, garniture de freins, sabots de freins, jantes de roues et moyeux de roues, pare-boue, pompes à air ; pneumatiques, pédales, guidons, béquilles, repose-pied, selles, sacoches pour cycles, bicyclettes, motocycles, motoscooter et tricycles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ALPINE"
