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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES AUTOCARS SABARDU – BUREAU CENTRAL DU TOURISME
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AUTOCARS SABARDU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTOCARS SABARDU
SOCIETE DES AUTOCARS SABARDU – BUREAU CENTRAL DU TOURISME, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3115176
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2021
AUTOCARS SABARDU de SOCIETE DES AUTOCARS SABARDU – BUREAU CENTRAL DU TOURISME

Présentation de la marque AUTOCARS SABARDU

Déposée le 30 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES AUTOCARS SABARDU – BUREAU CENTRAL DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOCARS SABARDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES AUTOCARS SABARDU – BUREAU CENTRAL DU TOURISME domicilié(e) CD 6 Plan de Campagne - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 641 620 059 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque AUTOCARS SABARDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115176.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOCARS SABARDU est expirée depuis le 30 juillet 2021.


SOCIETE DES AUTOCARS SABARDU – BUREAU CENTRAL DU TOURISME, Société par actions simplifiée - CD 6 Plan de Campagne - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France - SIREN 641620059


MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2011 n°2476841 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28

Véhicules de transport terrestre Transport de personnes ou de marchandises.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.