URIGHTS

SOCIETE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE (SACEM), Société civile à capital variable

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, y compris numériques ; supports d'enregistrement numériques, audiovisuels, magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines de facturation ; équipements pour le traitement d'informations et de données ; ordinateurs ; logiciels ; supports d'enregistrement d'oeuvres littéraires et artistiques (magnétiques, numériques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, disques compacts, disques numériques polyvalents et autres supports d'enregistrement numériques) ; matériel de vente de billets pour spectacles, concerts sur site (à savoir bornes, imprimantes) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports de stockage et de transmission de données numériques ; logiciels (programmes préenregistrés, musique assistée par ordinateur) ; appareils et supports phonographiques, photographiques, optiques, magnétiques, numériques, vidéos. Support d'enregistrement, de transmission, de reproduction, de duplication et de stockage du son et/ou des images y compris numérique ; supports d'information magnétiques, optiques ou numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes magnétiques et électroniques ; clés USB ; disques durs ; stylos magnétiques et électroniques, programmes (logiciels) d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; agendas électroniques ; disquettes, disque compact numérique ; appareils de télécommunication ; lecteurs multimédia ; étuis et housses pour dispositifs électroniques portables à savoir pour ordinateurs portables, tablettes, smartphones, lecteurs et enregistreurs de musique portables ; logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; modems ; casques à écouteurs, écouteurs stéréo, écouteurs téléphoniques ; applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; logiciels pour création, distribution, téléchargement, transmission, réception, lecture, édition, extraction, codage, décodage, affichage, stockage et organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia, publications électroniques ; ordinateurs et appareils fournissant un noeud vers l'Internet, assurant la maintenance d'un site web ou d'un portail sur l'Internet et/ou d'un fichier de données accessible à partir de l'Internet, fonctionnant par câbles ou sans fils. Tous les produits précités étant en relation avec la gestion de droits d'auteur et droits voisins dans le domaine de la musique et de l'audiovisuel ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en management ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction des affaires ; promotion publicitaire et commerciale ; services de promotion des artistes, auteurs, compositeurs, éditeurs, producteurs, diffuseurs, ainsi que de leurs oeuvres ; services de promotion par Internet, par voie de télécommunication ou par voie électronique des artistes, auteurs, compositeurs, éditeurs, producteurs, diffuseurs, ainsi que de leurs oeuvres ; expertise en affaires ; études et informations statistiques ; compilation de renseignements ; abonnement à une base de données ; abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; étude, recherche et rapports de marchés ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; ateliers de sensibilisation aux outils d'exposition et de promotion des projets artistiques et créatifs ; promotion des oeuvres culturelles, littéraires et artistiques ; gestion administrative et commerciale, et exploitations de droits d'auteurs ; gestion d'affaires pour le compte d'artistes, auteurs, compositeurs, éditeurs, producteurs, diffuseurs ; direction professionnelle des affaires artistiques ; mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales sur Internet. Vente au détail d'instruments de musique, de supports électroniques, de supports d'enregistrements musicaux ou vidéos ; abonnements à des journaux électroniques et à un service de télécommunication ; services de mise à jour de base de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de communication ; services de parrainage publicitaire ; transcription de communications ; services de marketing ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de collecte de données concernant des études de marché ; services de revues de presse ; mise en ligne d'information publicitaire et commerciale sur des blogs ; services de facturation ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; saisie, traitement, contrôle, stockage et/ou production d'informations relatives aux droits de propriété intellectuelle et aux oeuvres musicales dans des bases de données ; organisation/négociation de transactions commerciales pour titulaires de droits de propriété intellectuelle ; gestion commerciale de titulaires de droits de propriété intellectuelle ; services de développement commercial liés aux droits de propriété intellectuelle et aux oeuvres musicales ; traitement, stockage, production et/ou contrôle d'informations informatisées relatives aux droits de propriété intellectuelle et aux oeuvres musicales ; facturation pour le compte de titulaires de droits de propriété intellectuelle. Tous les services précités étant en relation avec la gestion de droits d'auteur et droits voisins dans le domaine de la musique et de l'audiovisuel ;

Gestion financière (perception et répartition) des droits d'auteur ; services financiers relatifs à la défense des droits et des intérêts des auteurs et de leurs ayants droit ; estimation des redevances de droits d'auteur et droits voisins ; paiement de droits d'auteur et droits voisins ; caisse de prévoyance pour les auteurs, compositeurs et artistes ; financement de programmes culturels et artistiques ; perception de redevances de licences de propriété intellectuelle pour le compte de tiers ; distribution de droits d'auteur de licences ; services de règlement de factures dans le domaine de la musique et de l'audiovisuel ;

Télécommunications ; services de diffusion sur le Web ; communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique, télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de programmes d'informations radiophoniques, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés. Services de téléchargement de données numériques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet, en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; fourniture d'un forum en ligne pour l'échange de données par le biais d'un réseau informatisé ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, fichiers multimédias, audio et vidéo, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ; transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; transmission d'informations contenues dans des logiciels téléchargeables à partir d'un réseau global d'ordinateurs (Internet) ; fourniture d'accès à un service de réseau en ligne permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social et des rendez-vous sociaux ; services de télécommunications permettant la récupération, le téléchargement, l'accès à des vidéos, contenu audio, informations, images. Fourniture d'accès à des applications proposant des logiciels permettant ou facilitant le téléchargement, la diffusion, la publication, le blogage, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques sur des réseaux de communications ; services d'accès au répertoire des oeuvres culturelles, littéraires et artistiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de diffusion via un site Internet de rapports et informations relatifs à la promotion de la gestion collective de droits d'auteurs ; diffusion d'émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non, par Internet ou non dans le domaine de la musique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Tous les services précités étant en relation avec la gestion de droits d'auteur et droits voisins dans le domaine de la musique et de l'audiovisuel ;

Formation ; divertissement ; activités culturelles ; divertissement radiophonique ou télévisé ; formation pratique (démonstration) ; éducation musicale ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'articles, d'illustrations, d'oeuvres graphiques, de photographies, d'événements, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; publications de revues électroniques en ligne, à savoir blogs ; blogs contenant des informations éducatives, culturelles ou de divertissement ; publications en ligne sous forme de bulletins, articles, à l'aide de matériaux multimédias tels que clips audio et vidéo dans le domaine de la musique, tous consultables par un réseau informatique mondial ou Internet ; organisation et conduite d'évènements, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de cours, d'ateliers, de stages et de concours à buts culturels ou éducatifs ; animation de manifestations culturelles ; informations en matière de divertissement, de création artistique, d'éducation et de formation ou dans le domaine musical ; promotion culturelle des artistes, auteurs, compositeurs, éditeurs, producteurs, diffuseurs, ainsi que de leurs oeuvres ; promotion culturelle de la gestion collective de droits d'auteurs ; partenariat culturel ; édition et publication de rapports relatifs à la promotion de la gestion collective de droits d'auteurs ; édition et publication via un site Internet de textes (autres que textes publicitaires), d'articles, d'études et de rapports relatifs à la promotion de la gestion collective de droits d'auteurs et à la promotion des artistes, auteurs, compositeurs, éditeurs, producteurs, diffuseurs, ainsi que de leurs oeuvres ; librairies musicales ; promotion sur tout support du répertoire des oeuvres littéraires et artistiques ; prêts de livres et autres publications ; location d'enregistrements sonores, de vidéo dans le domaine de la musique ; exploitation de publications électroniques en ligne ; production et édition musicales ; réalisation de clips ; production et montage de bandes vidéos dans le domaine de la musique ; location de décors pour manifestations, spectacles et concerts ; location de studio de répétition et d'enregistrement ; réservation de places de spectacles ou de concerts ; gestion et exploitation de théâtres, cinémas ou salles de spectacles ; service de billetterie en ligne ; location de matériel de contrôle de billets ; location de moyens de vente de billets sur site (bornes, imprimantes) ; production et montage de programmes d'informations, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et location de cassettes vidéo, disques, CD, DVD et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels dans le domaine de la musique, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; micro-édition ; services de bibliothèques itinérantes ; composition, édition et production de musique ; enseignement dans le domaine de la musique ; services de location d'instruments de musique ; production d'enregistrements de sons, musique et vidéos dans le domaine de la musique ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition d'informations, de commentaires et d'articles dans le domaine de la musique par le biais de réseaux informatiques. Tous les services précités étant en relation avec la gestion de droits d'auteur et droits voisins dans le domaine de la musique et de l'audiovisuel ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception et hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels et d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; programmation informatique ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir mise à disposition temporaire d'applications informatiques (logiciel service) ; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la préparation de factures ; synchronisation de données sur des réseaux de télécommunications, de communications et informatiques ; études de projets informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; réalisation (conception) de dispositifs informatiques ou de communication ; création, mise en place, mise à jour et entretien de base de données électroniques ou numériques ; assistance technique (dépannage) pour applications, bases de données et systèmes informatiques ; conseils pour le développement d'applications informatiques ; développement de bases de données et systèmes informatiques ; fourniture de moteur de recherche pour l'Internet ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne permettant à des utilisateurs de programmer des contenus audio, vidéo et textuels et autres contenus multimédias dans le domaine de la musique ; services informatiques à savoir création de répertoires d'information, sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour des tiers ; services informatiques, à savoir création de répertoires et de bases de données pour l'organisation de contenus d'informations sur un réseau informatique mondial en fonction des préférences des utilisateurs ; services informatiques, à savoir hébergement de ressources en ligne, par le biais d'un réseau informatique mondial, permettant aux utilisateurs de programmer l'exécution de contenus audio, vidéo et textuels et autres contenus multimédias dans le domaine de la musique. Création d'un site Internet permettant aux internautes de partager des informations et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données dans le domaine de la musique ; conception de pages Web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données dans le domaine de la musique ; fourniture (création) d'un site Internet utilisant une technologie permettant aux utilisateurs de télécharger vers le serveur et de partager du contenu musical, des sons, des textes et des données ; création et maintenance de blogs pour le compte de tiers ; location de matériel de contrôle de billets à savoir bornes, appareils et boîtiers pour scanner ; conception et développement de solutions et technologies pour la distribution, promotion des ventes et vente (commerce) de musique et produits de divertissement dans le domaine de la musique via des supports numériques, y compris l'internet, radio numérique et télévision numérique. Tous les services précités étant en relation avec la gestion de droits d'auteur et droits voisins dans le domaine de la musique et de l'audiovisuel ;

Services juridiques ; services personnels et sociaux en matière de conseil juridique dans les domaines culturels et artistiques rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus. Services de gestion des contentieux ; services de protection des oeuvres littéraires et artistiques, services de défense des droits et des intérêts des auteurs et de leurs ayants droit (services juridiques) ; gérance de droits d'auteur ; services de défense des droits et des intérêts des artistes, des auteurs, des compositeurs et des éditeurs ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; recherches légales et judiciaires ; conseils et consultation en propriété intellectuelle ; concession (octroi) de licence de propriété intellectuelle, enregistrement de noms de domaine ; services d'octroi de licences en matière d'édition de musique ; exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences ; gestion de la propriété intellectuelle ; services de concession de licences liés à l'émission de copies d'enregistrements sonores, oeuvres musicales, radiodiffusées et artistiques pour le public ; services de concession de licences liées à la représentation en public d'enregistrements audio protégés, d'oeuvres musicales et artistiques protégées et des textes connexes ; services de concession de licences liées à la diffusion d'enregistrements audio, d'oeuvres musicales, radiodiffusées et artistiques et de textes ; services de concession de licences liées à l'inclusion d'enregistrements audio, d'oeuvres musicales, radiodiffusées et artistiques et de textes dans des services de câblodiffusion ; services de concession de licences liées au droit de synchronisation cinématographique pour des enregistrements audio, des oeuvres musicales, radiodiffusées et artistiques et des textes spécialement commandés ; concession et émission de licences concernant la représentation en public, la diffusion, la câblodiffusion et la synchronisation cinématographique ; protection et application des droits d'auteur concernant des enregistrements audio, des oeuvres musicales et artistiques et des textes connexes ; protection et application des droits d'auteur concernant des enregistrements audio, des oeuvres musicales, radiodiffusées et artistiques ; services d'information, de conseils et de consultation pour tous les services précités. Tous les services précités étant en relation avec la gestion de droits d'auteur et droits voisins dans le domaine de la musique et de l'audiovisuel.