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Marques déposées par la société SOCIETE DES AUTEURS
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LES AUTRES PRODS SACEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES AUTRES PRODS SACEM
SOCIETE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE (SACEM) société civile à capital variable

Numéro de dépôt :
3376640
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015
LES AUTRES PRODS SACEM de SOCIETE DES AUTEURS

Présentation de la marque LES AUTRES PRODS SACEM

Déposée le 24 août 2005 par la société SOCIETE DES AUTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AUTRES PRODS SACEM »

Le déposant est la société SOCIETE DES AUTEURS domicilié(e) 225 avenue Charles de Gaulle,92528 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - 92528 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry DESURMONT Vice-président du directoire de la SACEM domicilié(e) 225 avenue Charles de Gaulle,92528 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - 92528 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AUTRES PRODS SACEM est expirée depuis le 24 août 2015.

SOCIETE DES AUTEURS a également déposé les autres marques suivantes : COL COA CITY OF LIGHTS CITY OF ANGELS A WEEK OF FRENCH FILM PREMIERES IN HOLLYWOOD , Que reste-t-il de nos auteurs ? , LA FABRIQUE CULTURELLE , SACEM , SACEM PLUS , URIGHTS , COLCOA , sacem , SACEM


SOCIETE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE (SACEM) société civile à capital variable - 225 avenue Charles de Gaulle,92528 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - 92528 - France - SIREN 775675739


Monsieur Thierry DESURMONT Vice-président du directoire de la SACEM - 225 avenue Charles de Gaulle,92528 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - 92528 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Organisation de concerts et spectacles ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement. Services de loisirs. Production de disques.Réservation de places de spectacles. Organisation et production de spectacles. Composition musicale. Divertissement radiophonique et télévisé. Edition phonographique. Productions de films sur bandes vidéos ou sur DVD. Affiches.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.