COL COA CITY OF LIGHTS CITY OF ANGELS A WEEK OF FRENCH FILM PREMIERES IN HOLLYWOOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COL COA CITY OF LIGHTS CITY OF ANGELS A WEEK OF FRENCH FILM PREMIERES IN HOLLYWOOD
SOCIETE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE (SACEM), SOCIETE CIVILE
Numéro de dépôt :
3946238
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
Présentation de la marque COL COA CITY OF LIGHTS CITY OF ANGELS A WEEK OF FRENCH FILM PREMIERES IN HOLLYWOOD
Déposée le 17 septembre 2012 par la société SOCIETE DES AUTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COL COA CITY OF LIGHTS CITY OF ANGELS A WEEK OF FRENCH FILM PREMIERES IN HOLLYWOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la société SOCIETE DES AUTEURS domicilié(e) SIEGE : 225 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92528 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACEM, Fonds culturel Franco Américain domicilié(e) Eglantine Langevin, 30, rue Ballu - 75431 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque COL COA CITY OF LIGHTS CITY OF ANGELS A WEEK OF FRENCH FILM PREMIERES IN HOLLYWOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COL COA CITY OF LIGHTS CITY OF ANGELS A WEEK OF FRENCH FILM PREMIERES IN HOLLYWOOD est expirée depuis le 17 septembre 2022.
SOCIETE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE (SACEM), SOCIETE CIVILE - SIEGE : 225 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92528 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France - SIREN 775675739
SACEM, Fonds culturel Franco Américain - Eglantine Langevin, 30, rue Ballu - 75431 - PARIS Cedex 09 - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Produits de l'imprimerie, livres, livrets, revues, journaux, articles de papeterie, prospectus, albums, partitions, cartes, cartes musicales, photographies, brochures, affiches, formulaires, calendriers, carnets, guides, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage papier et plastique, papier, carton, boites en carton ou en papier, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures), encadrés ou non, dessins, instruments de dessin, matériel d'instruction ou d'enseignement, matériel pour les artistes, articles de bureau, caractère d'imprimerie, clichés, linge de table en papier.
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques et culturelles ; développement de nouveaux marchés ; travaux de bureau ; publicité (sur support papier, par télédiffusion, par voie de radiodiffusion, par voie de télécommunications et de communications électroniques), diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; promotion des artistes, auteurs et éditeurs ; promotion des oeuvres littéraires et artistiques en France et à l'étranger ; Organisation de manifestations culturelles et d'expositions, conférences et congrès à buts commerciaux et de publicité ; représentation des auteurs, traitement administratif des autorisations d'exploitation ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques.
Activités culturelles ; éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement et de création artistique, d'éducation et de formation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; promotion sur tout support du répertoire des oeuvres littéraires et artistiques ; publication de livres, de textes, exploitation de publications électroniques en ligne, micro-édition ; production et édition musicales, production de films ; montage de bandes vidéos ; location d'enregistrements sonores et vidéos, location de décors pour manifestations, spectacles et concerts ; réservation de places de spectacle ou de concert. Gestion et exploitation de théâtres, cinémas ou salles de spectacles. Remise de prix.
Évaluations, estimations et recherches dans le domaine de la propriété intellectuelle ; recherches et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers). Estimations et recherches dans les domaines technologiques, études de projets informatiques ; programmation, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; création et maintenance de sites Internet, hébergement de sites Internet ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification et reconnaissance d'oeuvres littéraires et artistiques.
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