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Marques déposées par la société société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) société civile
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Mots d'Auteur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mots d'Auteur
société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) société civile

Numéro de dépôt :
3472677
Date de dépôt :
03/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2017
Mots d\'Auteur de société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) société civile

Présentation de la marque Mots d'Auteur

Déposée le 3 janvier 2007 par la société société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mots d'Auteur »

Le déposant est la société société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) société civile domicilié(e) 11 bis rue Ballu,75442 PARIS Cedex 09 - 75442 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 406 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) domicilié(e) 11 bis rue Ballu,75442 PARIS Cedex 09 - 75442 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mots d'Auteur est expirée depuis le 3 janvier 2017.

société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) société civile a également déposé les autres marques suivantes : Un artiste à l'école , Un auteur à l'école , Le Vif du Sujet , TEXTENU , Texte Nu , Auteurs d'espaces , Le Sujet à Vif , AUTEUR STUDIO , SACD , SACD


société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) société civile - 11 bis rue Ballu,75442 PARIS Cedex 09 - 75442 - France - SIREN 784406936


société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) - 11 bis rue Ballu,75442 PARIS Cedex 09 - 75442 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Supports d'enregistrement d'oeuvres littéraires et artistiques (vidéogrammes et phonogrammes) ;

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; albums ; cartes ; photographies ; brochures ; affiches et autres supports de communication et de promotion (carnets, guides) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire sur tous supports (tracts, prospectus, affiches, Internet) ; relations publiques ; conseils artistiques ; publication de textes publicitaires. Promotion des oeuvres en France et à l'étranger ;

Diffusion (transmission) d'œuvres radiophoniques, télévisuelles et cinématographiques, œuvres multimédias. Radiodiffusion ; télédiffusion ; diffusion par voie de communication électronique ; transmission en ligne d'œuvres.

Activités culturelles ; divertissement (divertissement radiophonique, par télévision, par voie électronique, en ligne) ; promotion culturelle du répertoire des oeuvres littéraires et artistiques, remise de prix littéraires et artistiques ; organisation et conduite de spectacles vivants, concours colloques, conférences, congrès, expositions culturelles information en matière de divertissement et de création artistique – formation – production et diffusion de films – montage de films vidéo.