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Marques déposées par la société Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD
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Auteurs d'espaces
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Auteurs d'espaces
Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), Société civile

Numéro de dépôt :
3472678
Date de dépôt :
03/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2027
Auteurs d\'espaces de Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD

Présentation de la marque Auteurs d'espaces

Déposée le 3 janvier 2007 par la société Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Auteurs d'espaces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-06 du 9 février 2007.

Le déposant est la société Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD domicilié(e) 11 bis rue Ballu - 75442 - PARIS cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 406 936 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SACD, Véronique THARREAU domicilié(e) 11 bis rue Ballu - 75442 - PARIS cedex 09 - France.

La marque Auteurs d'espaces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Auteurs d'espaces arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.

Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD a également déposé les autres marques suivantes : Un artiste à l'école , Un auteur à l'école , Le Vif du Sujet , TEXTENU , Texte Nu , Le Sujet à Vif , AUTEUR STUDIO , Mots d'Auteur , SACD , SACD


Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), Société civile - 11 bis rue Ballu - 75442 - PARIS cedex 09 - France - SIREN 784406936


SACD, Véronique THARREAU - 11 bis rue Ballu - 75442 - PARIS cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2017 n°2636946 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-10

Supports d'enregistrement d'oeuvres littéraires et artistiques (vidéogrammes et phonogrammes) ;

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; albums ; cartes ; photographies ; brochures ; affiches et autres supports de communication et de promotion (carnets, guides) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire sur tous supports (tracts, prospectus, affiches, Internet) ; relations publiques ; conseils artistiques ; publication de textes publicitaires. Promotion des oeuvres en France et à l'étranger ;

Diffusion (transmission) d'œuvres radiophoniques, télévisuelles et cinématographiques, œuvres multimédias. Radiodiffusion ; télédiffusion ; diffusion par voie de communication électronique ; transmission en ligne d'œuvres.

Activités culturelles ; divertissement (divertissement radiophonique, par télévision, par voie électronique, en ligne) ; promotion culturelle du répertoire des oeuvres littéraires et artistiques, remise de prix littéraires et artistiques ; organisation et conduite de spectacles vivants, concours, colloques, conférences, congrès, expositions culturelles information en matière de divertissement et de création artistique – formation – production et diffusion de films – montage de films vidéo.