ALTA
Présentation de la marque ALTA
Déposée le 21 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 mai 1992 - Transmission de propriété n°63398 - Publication au BOPI 1992-05-26