Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGB
SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3734242
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2020
SGB de SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE

Présentation de la marque SGB

Déposée par voie électronique le 29 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SGB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE domicilié(e) 37 Grande Rue - 59138 - PONT SUR SAMBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 821 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque SGB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGB est expirée depuis le 29 avril 2020.

SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE a également déposé les autres marques suivantes : P 250 KG , P 1000 KG , P 500 KG , P 125 KG


SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE, société à responsabilité limitée - 37 Grande Rue - 59138 - PONT SUR SAMBRE - France - SIREN 445821432


CABINET MALEMONT - 42 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Bombes aériennes et pénétrateurs (pièces constitutives de bombes aériennes) ; bombes aériennes guidables.