Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIMIX
SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES AGRICOLES SAONOIS

Numéro de dépôt :
1684334
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2000
TRIMIX de SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES   AGRICOLES SAONOIS

Présentation de la marque TRIMIX

Déposée le 27 avril 1990 par SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES AGRICOLES SAONOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES AGRICOLES SAONOIS, domicilié(e) 1, rue de l'Industrie-Les Rêpes, 70004 VESOUL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque TRIMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIMIX est expirée depuis le 27 avril 2000.

SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES AGRICOLES SAONOIS a également déposé les autres marques suivantes : DESIPAIL , SAMINDUS , MOBILAUGE , DESIGRIF , CADIGRIF , ROTOR , TRIDIS


SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES AGRICOLES SAONOIS - 1, rue de l'Industrie-Les Rêpes, 70004 VESOUL CEDEX - France


SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235193 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 26 mai 1992 - Transmission de propriété n°63398 - Publication au BOPI 1992-05-26

Appareils de manutention à usage agricole et notamment des conditionneuses mélangeuses distributrices