ROTOR

SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S. (Société Anonyme)

Présentation de la marque ROTOR

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S domicilié(e) 1 rue de l'Industrie, 70000 VESOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque ROTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOR est expirée depuis le 1 décembre 1999.

SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S a également déposé les autres marques suivantes : DESIPAIL , SAMINDUS , MOBILAUGE , DESIGRIF , CADIGRIF , TRIDIS , TRIMIX