Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILAUGE
SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES & AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1447421
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1998
MOBILAUGE de SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES & AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S

Présentation de la marque MOBILAUGE

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES & AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBILAUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES & AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S domicilié(e) 1, rue de l'Industrie, 70000 VESOUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque MOBILAUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILAUGE est expirée depuis le 29 janvier 1998.

SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES & AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S a également déposé les autres marques suivantes : DESIPAIL , SAMINDUS , DESIGRIF , CADIGRIF , ROTOR , TRIDIS , TRIMIX


SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES & AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S. (Société Anonyme) - 1, rue de l'Industrie, 70000 VESOUL. - France


SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235193 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 26 mai 1992 - Transmission de propriété n°63398 - Publication au BOPI 1992-05-26

Appareils fixes pour alimenter les animaux.