Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BM DESIGN BMD
SOCIETE DES ATELIERS DE PRET A PORTER S.A.P.A.P., société anonyme

Numéro de dépôt :
1515097
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1999
BM DESIGN BMD de SOCIETE DES ATELIERS DE PRET A PORTER S.A.P.A.P

Présentation de la marque BM DESIGN BMD

Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS DE PRET A PORTER S.A.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BM DESIGN BMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS DE PRET A PORTER S.A.P.A.P domicilié(e) 145 bis, boulevard Voltaire, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BM DESIGN BMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BM DESIGN BMD est expirée depuis le 17 février 1999.

SOCIETE DES ATELIERS DE PRET A PORTER S.A.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : BM DESIGN


SOCIETE DES ATELIERS DE PRET A PORTER S.A.P.A.P., société anonyme - 145 bis, boulevard Voltaire, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Vêtements, chaussures, chapellerie.