Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU MARINE DESIGN BMD
Société des Ateliers de Prêt à Porter SAPAP

Numéro de dépôt :
1030532
Date de dépôt :
27/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BLEU MARINE DESIGN BMD

Déposée le 27 décembre 1977 par Société des Ateliers de Prêt à Porter SAPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BLEU MARINE DESIGN BMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Ateliers de Prêt à Porter SAPAP, domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée ayant son siège social 114 rue Réaumur et 15 Rue de Cléry, PARIS 2ème - France.

La marque BLEU MARINE DESIGN BMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BLEU MARINE DESIGN BMD est expirée depuis le 27 décembre 1987.

Société des Ateliers de Prêt à Porter SAPAP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , BLEU MARINE , BLEU MARINE DESIGN BMD


Société des Ateliers de Prêt à Porter SAPAP - Société à Responsabilité Limitée ayant son siège social 114 rue Réaumur et 15 Rue de Cléry, PARIS 2ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Lunettes, lunettes de soleil;verres de lunettes, étuis à lunettes, monocles faces-à-main;montures pour lunettes et faces-à-main;jumelles.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.