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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Ateliers de Prêt à Porter S.A.P.A.P
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BLEU MARINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU MARINE
Société des Ateliers de Prêt à Porter S.A.P.A.P., société anonyme

Numéro de dépôt :
1728836
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1996

Présentation de la marque BLEU MARINE

Déposée le 16 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) Société des Ateliers de Prêt à Porter S.A.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLEU MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Ateliers de Prêt à Porter S.A.P.A.P domicilié(e) 145 bis, boulevard Voltaire PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BLEU MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU MARINE est expirée depuis le 16 avril 1996.

Société des Ateliers de Prêt à Porter S.A.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , BLEU MARINE DESIGN BMD , BLEU MARINE DESIGN BMD


Société des Ateliers de Prêt à Porter S.A.P.A.P., société anonyme - 145 bis, boulevard Voltaire PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38

Lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, étuis à lunettes, monocles, faces-à-main, montures pour faces-à-main, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.