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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES LUCIEN DURAND
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VITINOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITINOVA
SOCIETE DES ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES LUCIEN DURAND (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97674760
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque VITINOVA

Déposée le 17 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES LUCIEN DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITINOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES LUCIEN DURAND domicilié(e) Quartier des Buis, 07210 BAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 520 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque VITINOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITINOVA est expirée depuis le 17 avril 2007.


SOCIETE DES ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES LUCIEN DURAND (société anonyme) - Quartier des Buis, 07210 BAIX - France - SIREN 386520308


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

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