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Marques déposées par SOCIETE DES ATELIERS DE CONSTRUCTION SCHWARTZ-HAUTMONT
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STRUCTURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTURA
SOCIETE DES ATELIERS DE CONSTRUCTION SCHWARTZ-HAUTMONT

Numéro de dépôt :
1028279
Date de dépôt :
23/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STRUCTURA

Déposée le 23 septembre 1977 par SOCIETE DES ATELIERS DE CONSTRUCTION SCHWARTZ-HAUTMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STRUCTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES ATELIERS DE CONSTRUCTION SCHWARTZ-HAUTMONT domicilié(e) (S.A.) 10, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

La marque STRUCTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque STRUCTURA est expirée depuis le 23 septembre 1987.


SOCIETE DES ATELIERS DE CONSTRUCTION SCHWARTZ-HAUTMONT - (S.A.) 10, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL MALMAISON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières bureaux et meubles métalliques.