Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELLENT DESIGN!
Société des Artistes Décorateurs association régie par la loi 1901, reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3403380
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/01/2016
EXCELLENT DESIGN! de Société des Artistes Décorateurs

Présentation de la marque EXCELLENT DESIGN!

Déposée le 13 janvier 2006 par l'association loi 1901 Société des Artistes Décorateurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « EXCELLENT DESIGN! »

Le déposant est l'association loi 1901 Société des Artistes Décorateurs domicilié(e) Grand Palais Porte C, Avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marion Laporte domicilié(e) 28 bis Bd Guist'hau,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENT DESIGN! est expirée depuis le 13 janvier 2016.

Société des Artistes Décorateurs a également déposé les autres marques suivantes : Design Grand Palais , Salon des artistes décorateurs , SAD Grand Palais Paris www.sad-expo.com , SAD , PLATEFORME DES DESIGN


Société des Artistes Décorateurs association régie par la loi 1901, reconnue d'utilité publique - Grand Palais Porte C, Avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Marion Laporte - 28 bis Bd Guist'hau,44000 NANTES - 44000 - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-09

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerce : Abonnement à des journaux (services d'–) [pour des tiers]. Aide, conseils, consultation, expertise, informations, recherches pour affaires. Affichage. Agences d'informations commerciales. Agences de publicité. Approvisionnement pour des tiers (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]. Bureau (location de machines et d'appareils de –). Commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou –). Communications. Courrier publicitaire. Diffusion d'annonces et de matériels publicitaires. Diffusion [distribution] d'échantillons. Direction des affaires (consultation pour la –). Direction professionnelle des affaires artistiques. Décoration de vitrines. Démonstration de produits. Foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Location d'espaces publicitaires. Location de distributeurs automatiques. Location de machines et d'appareils de bureau. Location de matériel publicitaire. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Mannequins (services de –) à des fins. Publicitaires ou de promotion des ventes. Mise à jour de documentation publicitaire. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Placement (bureaux de –). Promotion des ventes [pour des tiers]. Publication de textes publicitaires. Publicitaire (location de matériel –). Publicitaire (mise à jour de documentation –). Publicité sur tout supports. Publicité par correspondance. Recherche de marché. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers]. Recueil de données dans un fichier central. Relations publiques. Reproduction de documents. Revues de presse (services de –). Sondage d'opinion. Statistique (information –). Systématisation de données dans un fichier central. Traitement de texte. Télévisée (publicité –). Vente aux enchères. Ventes (promotion des –) [pour des tiers]. Vitrines (décoration de –). Échantillons (diffusion [distribution] d'–). Étude de marché. Construction ; réparation ; services d'installation. [Direction] de travaux de construction. Construction *. Construction de stands de foire et de magasins. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Organisation d'excursions, de croisières, de voyages. Passagers (transport de –). Réservation de places de voyage. Tourisme. Touristiques (visites –). Transport (courtage de –). Transport (informations en matière de –). Transport (réservations pour le –). Valeurs (transport de –). Voitures (location de –). Voyages (réservations pour les –). Voyageurs (accompagnement de –). Voyageurs (transport de –). Télécommunications. Acheminement (services d'–) et de jonction pour télécommunications. Affichage électronique (services d'–) [télécommunications]. Agences d'informations [nouvelles]. Agences de presse. Appel radioélectrique (services d'–) [radio téléphone ou autres moyens de communications électroniques]. Appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]. Diffusion de programmes de télévision. Dépêches (transmission de –). Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunication. Location de modems. Location de télécopieurs. Location de téléphones. Messagerie électronique. Programmes radiophoniques (diffusion de –). Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Satellite (transmission par –). Transmission de messages, télécopies, télégrammes. Téléconférences (services de –). Télévision par câbles. Émissions radiophoniques. Émissions télévisées. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Accompagnement de voyageurs. Agences de tourisme. Autobus (services d'–). Transport en – et location d'automobile. Aériens (transports –). Aéronautiques (transports –). Bateaux (location de –). Camionnage. Chauffeurs (services de –). Conditionnement de produits. Conteneurs d'entreposage (location de –). Distribution d'énergie. Distribution de colis. Distribution de l'électricité. Distribution du courrier. Distribution [livraison] de produits. Déchargement. Déménagement. Eau (adduction d'–). Eaux (distribution des –). Emballage de produits. Emmagasinage. Empaquetage de marchandises. Entreposage (informations en matière d'–). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Excursions (organisation d'–). Expédition (services d'–). Fret [transport de marchandises]. Informations en matière d'entreposage. Informations en matière de transport. Informations en matière d'entreposage. Informations en matière de transport. Journaux (distribution de –). Livraison de marchandises. Location d'entrepôts. Location de conteneurs d'entreposage. Location de fauteuils roulants. Location de garages. Location de places de stationnement. Location de réfrigérateurs. Meubles (transport de –). Mobilier (déménagement de –). Académies [éducation]. Agences de modèles pour artistes. Artistes de spectacles. Attractions (parcs d'–). Bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –). Location et montage de bandes vidéo. Production de films. Bibliothèques itinérantes. Boîtes de nuit. Camps de vacances (services de –) [divertissement]. Casino [jeux] (services de –). Cinéma (exploitation de salles de –). Cinéma (studios de –). Cinématographiques (location d'appareils et accessoires –). Cinématographiques (location de films –). Cirques. Clubs (services de –) [divertissement ou éducation]. Clubs de santé [mise en forme physique]. Colloques (organisation et conduite de –). Composition musicale (services de –). Compétitions sportives (organisation de –). Concours (organisation de –) [éducation ou divertissement]. Conférences (organisation et conduite de –). Congrès (organisation et conduite de –). Correspondance (enseignement par –). Cours par correspondance. Culture physique. Discothèques (services de –). Divertissement. Divertissement (informations en matière de –). Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Décors de spectacles. Enregistrements vidéo et sonores. Enseignement. Enseignement par correspondance. Enseignement par correspondance. Exploitation de publications électroniques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs. Formation pratique. Imagerie numérique (services d'–). Informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation. Instruction. Interprétation du langage gestuel. Jardins d'attractions et zoologiques (exploitation de –). Jeu (services de –) proposés en ligne. Livres (prêt de –). Livres (publication de –). Location d'appareils audio. Location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision. Location d'appareils et accessoires cinématographiques. Location de décors de spectacles. Loisirs (services de –). Loteries (organisation de –). Maternelles (écoles –) [éducation]. Micro-édition. Microfilmage. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Music-hall. Musées (services de –) [présentation, expositions]. Orchestres (services d'–). Organisation de bals. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours de beauté. Organisation de concours [éducation ou divertissement]. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de symposiums. Organisation et conduite de séminaires. Photographie. Postsynchronisation. Production de films. Professionnelle (orientation –). Publication de textes et électronique de livres et de périodiques en ligne. Reportages photographiques. Reporters (services de –). Représentations théâtrales. Réceptions (planification de –) [divertissement]. Récréation (informations en matière de –). Rédaction de scénarios. Réservation de places de spectacles. Spectacles (organisation de –) [services d'imprésarios]. Spectacles (production de –). Spectacles (production de –). Spectacles (représentation de –). Studios d'enregistrement (services de –). Traduction (services de –). Télévision (location de postes de radio et de –). Vacances (services de camps de –) [divertissement]. Éducation. Éducation. Épreuves pédagogiques. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Arbitrage (services d'–). Architecture. Construction (conseils en –). Consultation sur la protection de l'environnement. Contentieux (services de –). Contrôle de qualité. Conversion de données et de programmes informatiques. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Dessin industriel. Dessinateurs d'arts graphiques. Dessinateurs de mode. Duplication de programmes informatiques. Décoration intérieure. Emballages. Gérance de droits d'auteur. Hébergement de sites informatiques [sites Web]. Industriel (dessin –). Ingénierie. Installation de logiciels. Judiciaires (recherches –). Location d'ordinateurs. Location de logiciels informatiques. Logiciels (élaboration [conception] de –). Logiciels d'ordinateurs (maintenance de –). Matériaux (essai de –). Mode (services de dessinateurs de –). Oeuvres d'art (authentification d'–). Consultation et location d'ordinateurs. Planification en matière d'urbanisme. Plans. Programmation pour ordinateurs. Conseils propriété intellectuelle. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Reconstitution de bases de données. Stylisme [esthétique industrielle]. Surveillance en matière de propriété intellectuelle. Conception] de logiciels. Conception] de logiciels. Étude de projets techniques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Gérances de logement [hôtels, pensions]. Bars. Cafés-restaurants. Cafétérias. Cantines. Crèches d'enfants. Hôteliers (services –). Hôtels (réservation d'–). Location de chaises, tables, linge de table et verrerie. Location de constructions transportables *. Location et réservation de logements temporaires. Location et réservation de salles de réunions. Location de tentes. Logement (agences de –) [hôtels, pensions]. Maisons de vacances. Location et réservation de pensions. Restaurants libre-service. Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]. Restauration [repas]. Traiteurs (services de –).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.