Présentation de la marque SOCIETE DES ARTIFICES TITAN
Déposée le 30 avril 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ARTIFICES TITAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXONNE),
la marque française « SOCIETE DES ARTIFICES TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ARTIFICES TITAN domicilié(e) 21270 PONTAILLER-sur-SAONE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérant (M. POMAREDE) - France.
La marque SOCIETE DES ARTIFICES TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOCIETE DES ARTIFICES TITAN est expirée depuis le 30 avril 1991.
SOCIETE DES ARTIFICES TITAN (SARL) - 21270 PONTAILLER-sur-SAONE. - France
Gérant (M. POMAREDE) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34
Encartouchage et vente d'explosifs du Monopole, déflagrants, fusants, fabrication et vente de produits explosifs fusants, éclairants, fumigènes, incendiaires, en particulier cartouches et charges d'abattage - accessoires de tir, articles de signalisation pyrotechnique, de destruction, de camouflage. Produits - compositions, articles, outillages, machines utilisées dans les mines, carrières, travaux publics, chantiers charges de scellement.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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