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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO
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MARQUISE d'ETIGNY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUISE d'ETIGNY
SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO, SARL

Numéro de dépôt :
4305126
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
MARQUISE d\'ETIGNY de SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO

Présentation de la marque MARQUISE d'ETIGNY

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUISE d'ETIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO domicilié(e) 345 route de Mont de Marsan - 40090 - SAINT MARTIN d'ONEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 667 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François BATS domicilié(e) 345, route de Mont de Marsan - 40090 - SAINT-MARTIN-D'ONEY - France.

La marque MARQUISE d'ETIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE d'ETIGNY arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO a également déposé les autres marques suivantes : CYRANO , MARQUIS DE L'ESPEE , LOU CAPET


SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO, SARL - 345 route de Mont de Marsan - 40090 - SAINT MARTIN d'ONEY - France - SIREN 490667805


M. Jean-François BATS - 345, route de Mont de Marsan - 40090 - SAINT-MARTIN-D'ONEY - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.