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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO
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LOU CAPET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU CAPET
SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO, EURL

Numéro de dépôt :
4101858
Date de dépôt :
29/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2024
LOU CAPET de SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO

Présentation de la marque LOU CAPET

Déposée par voie électronique le 29 juin 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOU CAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO domicilié(e) CD 38, LA GARE - 40090 - SAINT MARTIN D'ONEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 667 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO, M. Jean-François BATS domicilié(e) CD 38, LA GARE - 40090 - SAINT MARTIN D'ONEY - France.

La marque LOU CAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU CAPET est expirée depuis le 29 juin 2024.

SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO a également déposé les autres marques suivantes : CYRANO , MARQUIS DE L'ESPEE , MARQUISE d'ETIGNY


SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO, EURL - CD 38, LA GARE - 40090 - SAINT MARTIN D'ONEY - France - SIREN 490667805


SOCIETE DES ARMAGNACS CYRANO, M. Jean-François BATS - CD 38, LA GARE - 40090 - SAINT MARTIN D'ONEY - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.