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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ANCIENS TISSAGES ANDRE BRUNON
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SAPLYSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPLYSS
SOCIETE DES ANCIENS TISSAGES ANDRE BRUNON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1247261
Date de dépôt :
07/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2013
SAPLYSS de SOCIETE DES ANCIENS TISSAGES ANDRE BRUNON

Présentation de la marque SAPLYSS

Déposée le 7 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ANCIENS TISSAGES ANDRE BRUNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPLYSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ANCIENS TISSAGES ANDRE BRUNON domicilié(e) 3 Route du Fau,43240 SAINT-JUST-MALMONT (dossier no 2250413) - 43240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 850 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2250413) - 42005 - France.

La marque SAPLYSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAPLYSS est expirée depuis le 7 octobre 2013.


SOCIETE DES ANCIENS TISSAGES ANDRE BRUNON, Société par Actions Simplifiée - 3 Route du Fau,43240 SAINT-JUST-MALMONT (dossier no 2250413) - 43240 - France - SIREN 586850281


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2250413) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250413 - Publication au BOPI 2003-10-02

Renouvellement sans limitation n°2022718 - Publication au BOPI 1993-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Rubans fronceurs ou tubulaires pour rideaux textiles.