Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC
SOCIETE DES ANCIENS ETS. L.P. DUCASSE C.C.G. No 3

Numéro de dépôt :
1229309
Date de dépôt :
29/11/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
29/11/1992

Présentation de la marque DUC

Déposée le 29 novembre 1982 par SOCIETE DES ANCIENS ETS. L.P. DUCASSE C.C.G. No 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES ANCIENS ETS. L.P. DUCASSE C.C.G. No 3 domicilié(e) 24/26, rue Pierre Baour, 33083 BORDEAUX CEDEX (S.A.) - France.

La marque DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC est expirée depuis le 29 novembre 1992.


SOCIETE DES ANCIENS ETS. L.P. DUCASSE C.C.G. No 3 - 24/26, rue Pierre Baour, 33083 BORDEAUX CEDEX (S.A.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Cartouches de Chasse, fusils de chasse, carabines, pistolets, cannes à pêche, moulinets, lignes montées, attirail de pêche.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].