Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIT SOUALA
SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS HUCHET-CHOUAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1713429
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001

Présentation de la marque AIT SOUALA

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS HUCHET-CHOUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIT SOUALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS HUCHET-CHOUAN domicilié(e) 26, avenue du Petit Château, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque AIT SOUALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIT SOUALA est expirée depuis le 20 décembre 2001.

SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS HUCHET-CHOUAN a également déposé les autres marques suivantes : AIT SOUALA , LE HOGGAR , SIDI RAIS , HUGUES DE POUTIER , CHAMP DES ROMAINS , ROCAGEL , VALINZETTA , KEF GRI , TARGUI , VALINZETTA


SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS HUCHET-CHOUAN, société anonyme - 26, avenue du Petit Château, 75012 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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