SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS ATEMCO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3654100
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/05/2019
Présentation de la marque ATEMCO
Déposée le 27 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS ATEMCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ATEMCO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS ATEMCO domicilié(e) Avenue de la Gare - 24400 - MUSSIDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 201 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEMCO est expirée depuis le 27 mai 2019.
SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS ATEMCO a également déposé les autres marques suivantes : ATEMCO JIPE , ATEMCO , ATEMCO , ACOTEL
SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS ATEMCO, Société par Actions Simplifiée - Avenue de la Gare - 24400 - MUSSIDAN - France - SIREN 334201449
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Constructions métalliques, en particulier constructions métalliques transportables, juxtaposables et superposables, notamment à usage de bureaux, d'installations de chantiers et d'usines, de bâtiments destinés aux services d'enseignement et de recherche, d'installations pour les collectivités locales, de logements, d'équipements de loisirs, de sports, de restauration ; bungalows (constructions transportables métalliques) ; conteneurs métalliques, notamment conteneurs flottants métalliques ; matériaux et éléments de construction métalliques, notamment armatures métalliques de portes, pour béton, pour conduites, pour courroies et pour la construction, charnières métalliques, châssis métalliques pour la construction, conduites métalliques d'eau et forcées, colonnes métalliques [parties de construction], garde-feu métalliques, grilles métalliques et leur barreaux, lattes métalliques, lambris métalliques, liens métalliques, linteaux métalliques, panneaux métalliques pour la construction, poteaux métalliques, poutres et poutrelles métalliques, tôles ; tubes métalliques, tuyaux métalliques et tuyauterie métalliques ; planchers et plafonds métalliques ; toitures métalliques et leurs éléments, notamment charpentes métalliques, chéneaux métalliques, corniches métalliques, couvertures de toits métalliques ; cloisons métalliques, palissades métalliques, parois métalliques et clôtures métalliques ainsi que leurs revêtements métalliques ; escaliers et marches d'escaliers métalliques ; portes et fenêtres métalliques et leurs éléments, notamment arrêts de portes et fenêtres métalliques, cadres de portes et fenêtres métalliques, galets de portes et fenêtres métalliques, garnitures de portes et fenêtres métalliques, ferrures de portes et fenêtres, poignées de portes en métal, serrures métalliques autres qu'électriques, verrous, loquets métalliques ; volets métalliques ; conduits métalliques d'installation de ventilation, de climatisation et de chauffage ; serres transportables métalliques.
Matériaux d'isolation, notamment feuilles métalliques isolantes, feutre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation et tissus en fibre de verre pour l'isolation, huiles isolantes, laine de laitier [isolant], laine minérale [isolant], laine de verre pour l'isolation, papier isolant, peintures isolantes, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; compositions isolantes luttant contre l'humidité dans les bâtiments ; matières filtrantes, notamment matières plastiques et mousses ; matières pour l'insonorisation, écorces pour l'isolation acoustique ; conduites et tuyaux non métalliques et leurs éléments, notamment armatures pour conduites non métalliques, bagues d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, isolateurs, joints, manchons et raccords de tuyaux non métalliques.
Constructions non métalliques, en particulier constructions non métalliques transportables, juxtaposables et superposables, notamment à usage de bureaux, d'installations de chantiers et d'usines, de bâtiments destinés aux services d'enseignement et de recherche, d'installations pour les collectivités locales, de logements, d'équipements de loisirs, de sports, de restauration ; matériaux à bâtir non métalliques, notamment béton, béton pour le coffrage non métallique et éléments de construction en béton, bois de construction, ciment, contre-plaqués, enduits [matériaux de construction], enduits de ciment pour l'ignifugation, glaces [vitres pour la construction], verre de construction et verre isolant de construction ; éléments de construction non métalliques, notamment cheminées non métalliques avec leurs capuchons, manteaux, mitres, rallonges et tuyaux non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, conduites d'eau et forcées non métalliques, dalles non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de murs et parois pour la construction non métalliques, palissades non métalliques, poutres et poutrelles non métalliques ; planchers et plafonds non métalliques, notamment parquets et lames de parquets ; toitures non métalliques et leurs éléments, notamment charpentes non métalliques, chevrons pour toitures, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, tuiles non métalliques ; portes et fenêtres non métalliques et leurs éléments, notamment cadres de portes et fenêtres non métalliques, châssis de portes et fenêtres non métalliques ; escaliers et marches d'escaliers non métalliques.
Construction et supervision [direction] de travaux de construction de structures, notamment à usage de bureaux, d'installations de chantiers et d'usines, de bâtiments destinés aux services d'enseignement et de recherche, d'installations pour les collectivités locales, de logements, d'équipements de loisirs, de sports, de restauration ; informations en matière de construction, notamment pour l'isolation, l'étanchéité, l'insonorisation et la résistance ; travaux d'isolation, d'étanchéité, d'insonorisation et de résistance ; traitement contre la rouille.
Architecture ; établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques pour la construction de structures, notamment à usage de bureaux, d'installations de chantiers et d'usines, de bâtiments destinés aux services d'enseignement et de recherche, d'installations pour les collectivités locales, de logements, d'équipements de loisirs, de sports, de restauration ; essais de matériaux, notamment en matière d'isolation, d'étanchéité, d'insonorisation et de résistance ; esthétique industrielle.
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