SOCIETE DES ANCIENS ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS, Association reconnue d'utilité publique par décret du 4 Avril 1860
Numéro de dépôt :
3664162
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2019
Présentation de la marque ARTS & METIERS ParisTech
Déposée le 24 juillet 2009 par SOCIETE DES ANCIENS ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTS & METIERS ParisTech »
Le déposant est SOCIETE DES ANCIENS ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS, Association reconnue d'utilité publique par décret du 4 Avril 1860 domicilié(e) 9 bis avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES ANCIENS ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS domicilié(e) 9 bis avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES ANCIENS ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS, Association reconnue d'utilité publique par décret du 4 Avril 1860 - 9 bis avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France
SOCIETE DES ANCIENS ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS - 9 bis avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France
Republication pour erratum - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Errata de la publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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