Marque renouvelée - Marque en vigueur

Versalia
SOCIETE DES AMIS DE VERSAILLES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3554721
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2028
Versalia de SOCIETE DES AMIS DE VERSAILLES

Présentation de la marque Versalia

Déposée le 6 février 2008 par l'association loi 1901 SOCIETE DES AMIS DE VERSAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Versalia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-12 du 21 mars 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE DES AMIS DE VERSAILLES domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 085 741 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Amis de Versailles, M. Guéguinou Jean domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque Versalia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Versalia arrivera à expiration en date du 6 février 2028.

SOCIETE DES AMIS DE VERSAILLES a également déposé les autres marques suivantes : VERSALIA REVUE DE LA SOCIETE DES AMIS DE VERSAILLES


SOCIETE DES AMIS DE VERSAILLES, Association Loi 1901 - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES CEDEX - France - SIREN 401085741


Société des Amis de Versailles, M. Guéguinou Jean - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660495 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-09-28

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.