SOCIETE DES AMIS DE MARCEL PROUST ET DES AMIS DE COMBRAY, INSTITUT MARCEL PROUST INTERNATIONAL, Association loi 1901 – reconnue d'utilité publique / décret du 09/09/1955
Numéro de dépôt :
92400704
Date de dépôt :
09/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
Présentation de la marque INSTITUT MARCEL PROUST INTERNATIONAL
Déposée le 9 janvier 1992 par l'association loi 1901 SOCIETE DES AMIS DE MARCEL PROUST ET DES AMIS DE COMBRAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTITUT MARCEL PROUST INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE DES AMIS DE MARCEL PROUST ET DES AMIS DE COMBRAY domicilié(e) 4, rue du Docteur Proust - 28120 - ILLIERS-COMBRAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque INSTITUT MARCEL PROUST INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTITUT MARCEL PROUST INTERNATIONAL est expirée depuis le 9 janvier 2022.
SOCIETE DES AMIS DE MARCEL PROUST ET DES AMIS DE COMBRAY, INSTITUT MARCEL PROUST INTERNATIONAL, Association loi 1901 – reconnue d'utilité publique / décret du 09/09/1955 - 4, rue du Docteur Proust - 28120 - ILLIERS-COMBRAY - France
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2205476 - Publication au BOPI 2000-08-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2011 n°2487000 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-16
Produits d'imprimerie, papeterie, matériel de bureau.Services d'édition
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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