Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES DE TRONÇAIS
Société des Amis de la Forêt de Tronçais Association déclarée de la Loi du 1er Juillet 1901, Agréé au titre de la Protection de la Nature et du Code de L'Urbanisme

Numéro de dépôt :
3287901
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014
RENCONTRES DE TRONÇAIS de Société des Amis de la Forêt de Tronçais

Présentation de la marque RENCONTRES DE TRONÇAIS

Déposée le 16 avril 2004 par l'association loi 1901 Société des Amis de la Forêt de Tronçais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRES DE TRONÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Société des Amis de la Forêt de Tronçais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Amis de la Forêt de Tronçais domicilié(e) Mairie de CERILLY,03350 CERILLY - 03350 - France.

La marque RENCONTRES DE TRONÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES DE TRONÇAIS est expirée depuis le 16 avril 2014.


Société des Amis de la Forêt de Tronçais Association déclarée de la Loi du 1er Juillet 1901, Agréé au titre de la Protection de la Nature et du Code de L'Urbanisme - France


Société des Amis de la Forêt de Tronçais - Mairie de CERILLY,03350 CERILLY - 03350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Education. Organisation de concours, de colloques de conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturel et éducatif – publication de revues, d'articles, de livres et de documents cartographiques. Fouilles archéologiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.