Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE DES AGRICULTEURS DE FRANCE S.A.F. - AGRICULTEURS DE FRANCE -
SOCIETE DES AGRICULTEURS DE FRANCE (S.A.F.) ASSOCIATION 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE)

Numéro de dépôt :
1659584
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2001
SOCIETE DES AGRICULTEURS DE FRANCE S.A.F. - AGRICULTEURS DE FRANCE - de SOCIETE DES AGRICULTEURS DE FRANCE (S.A.F.) ASSOCIATION 1901 RECONNUE D\'UTILITE PUBLIQUE

Présentation de la marque SOCIETE DES AGRICULTEURS DE FRANCE S.A.F. - AGRICULTEURS DE FRANCE -

Déposée le 30 janvier 1991 par SOCIETE DES AGRICULTEURS DE FRANCE (S.A.F.) ASSOCIATION 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIETE DES AGRICULTEURS DE FRANCE S.A.F. - AGRICULTEURS DE FRANCE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES AGRICULTEURS DE FRANCE (S.A.F.) ASSOCIATION 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE), domicilié(e) 8, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITEAU - France.

La marque SOCIETE DES AGRICULTEURS DE FRANCE S.A.F. - AGRICULTEURS DE FRANCE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE DES AGRICULTEURS DE FRANCE S.A.F. - AGRICULTEURS DE FRANCE - est expirée depuis le 30 janvier 2001.


SOCIETE DES AGRICULTEURS DE FRANCE (S.A.F.) ASSOCIATION 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE) - 8, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France


VITEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : engrais pour les terres.Instruments agricoles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes : animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles : aliments pour les animaux, malt.Publicité et affaires.Publicité, Distribution de prospectus.Location de matériel publicitaire.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Assurances et finances - Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière. Gérance d'immeubles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.