Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Société des Agrégés
Société des agrégés de l'Université, Association

Numéro de dépôt :
3918512
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/05/2022
Société des Agrégés de Société des agrégés de l\'Université

Présentation de la marque Société des Agrégés

Déposée le 7 mai 2012 par Société des agrégés de l'Université auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Société des Agrégés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est Société des agrégés de l'Université, Association domicilié(e) 25 rue Descartes - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des agrégés de l'Université, M. Jean-Michel LEOST domicilié(e) 25 rue Descartes - 75005 - PARIS - France.

La marque Société des Agrégés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Société des Agrégés est expirée depuis le 7 mai 2022.

Société des agrégés de l'Université a également déposé les autres marques suivantes : SDAU , Société des Agrégés de l'Université


Société des agrégés de l'Université, Association - 25 rue Descartes - 75005 - PARIS - France


Société des agrégés de l'Université, M. Jean-Michel LEOST - 25 rue Descartes - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle.