Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier de l'agrégation
Société des Agrégés d'Université

Numéro de dépôt :
4415424
Date de dépôt :
24/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2027
Atelier de l\'agrégation de Société des Agrégés d\'Université

Présentation de la marque Atelier de l'agrégation

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2017 par Société des Agrégés d'Université auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier de l'agrégation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est Société des Agrégés d'Université domicilié(e) 25 rue Descartes - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Margaux Carillon domicilié(e) 18 rue de tilsitt - 75017 - Paris - France.

La marque Atelier de l'agrégation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier de l'agrégation arrivera à expiration en date du 24 décembre 2027.

Société des Agrégés d'Université a également déposé les autres marques suivantes : Maison de l'agrégation , Nuit de l'agrégation , A SOCIETE DES AGREGES


Société des Agrégés d'Université - 25 rue Descartes - 75005 - Paris - France


Madame Margaux Carillon - 18 rue de tilsitt - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Inscription le 10 décembre 2020 - Rejet partiel n°805127 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle.