Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTOVINYL
SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (SAPE) S.A.

Numéro de dépôt :
1176349
Date de dépôt :
06/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PLASTOVINYL

Déposée le 6 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (SAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASTOVINYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (SAPE domicilié(e) 42, rue de Longvic, 21300 CHENOVE. - France.

La marque PLASTOVINYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PLASTOVINYL est expirée depuis le 6 octobre 1990.

SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (SAPE a également déposé les autres marques suivantes : PLASTOLENE , PLASTO ALU , PLASTOHESIVE , PRODUITS PLASTO , PLASTOFORT , PLASTOMETAL , MYLAPLAIE , PLASTOTRANS , PLASTOFIX , BLITZ


SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (SAPE) S.A. - 42, rue de Longvic, 21300 CHENOVE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°125648 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides);substances adhésives destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;articles pour reliures;papeteries, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes (feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.