Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMY
SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E.)

Numéro de dépôt :
1034187
Date de dépôt :
25/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Dijon

Présentation de la marque DAMY

Déposée le 25 avril 1977 par SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Dijon), la marque française « DAMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E.) domicilié(e) (S.A.) 42 Rue de Longvic, 21300 CHENOVE - France.

La marque DAMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DAMY est expirée depuis le 25 avril 1987.

SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E a également déposé les autres marques suivantes : PLASTOLENE , PLASTOVINYL , PLASTO ALU , PLASTOHESIVE , PRODUITS PLASTO , PLASTOFORT , PLASTOMETAL , MYLAPLAIE , PLASTOTRANS , PLASTOFIX


SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E.) - (S.A.) 42 Rue de Longvic, 21300 CHENOVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°121681 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.