Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q-PLAN
SOCIETE DERIEUX (SA)

Numéro de dépôt :
1658258
Date de dépôt :
18/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/1997

Présentation de la marque Q-PLAN

Déposée le 18 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DERIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Q-PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DERIEUX domicilié(e) 27, Avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame L'HUILLIER - France.

La marque Q-PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q-PLAN est expirée depuis le 18 septembre 1997.

SOCIETE DERIEUX a également déposé les autres marques suivantes : C-JOURNAL , Q-CHART , C-NEWS , OSIWARE , Q-OFFICE


SOCIETE DERIEUX (SA) - 27, Avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France


Madame L'HUILLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Progiciels et Logiciels de Bureautique