Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRE ROUSSE
Numéro de dépôt :
1092692
Date de dépôt :
21/03/1979
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Présentation de la marque TERRE ROUSSE
Déposée le 21 mars 1979 par SOCIETE DEPAIX FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « TERRE ROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRE ROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TERRE ROUSSE est expirée depuis le 21 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045