Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVARTIL
Société DENOMINATEUR SARL

Numéro de dépôt :
1677807
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2001

Présentation de la marque PREVARTIL

Déposée le 9 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DENOMINATEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREVARTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DENOMINATEUR domicilié(e) 8, rue de l'Est, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PREVARTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVARTIL est expirée depuis le 9 juillet 2001.

Société DENOMINATEUR a également déposé les autres marques suivantes : LONAFLOR , O'PLANT , ALTOKIL , TAXIDEJ IFDA


Société DENOMINATEUR SARL - 8, rue de l'Est, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 27 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276322 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 24 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62581 - Publication au BOPI 1992-04-24

Produits diététiques et compléments alimentaires, substances diététiques à usage médical, produits pharmaceutiques et hygiéniques, cosmétiques, huiles essentielles et lotions

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.