LA FRANCAISE
Présentation de la marque LA FRANCAISE
Déposée le 9 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FRANCAISE est expirée depuis le 9 novembre 2008.
SOCIETE DENIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1998 n°2129492 - Publication au BOPI 1998-10-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 18 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270513 - Publication au BOPI 1999-01-18
Inscription le 18 janvier 1999 - Changement d'adresse n°270512 - Publication au BOPI 1999-01-18
Inscription le 18 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270511 - Publication au BOPI 1999-01-18