Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FRANCAISE
Numéro de dépôt :
1043212
Date de dépôt :
21/02/1978
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque LA FRANCAISE
Déposée le 21 février 1978 par SOCIETE DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA FRANCAISE est expirée depuis le 21 février 1988.
SOCIETE DENIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-041