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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DENEUVILLE
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BRIOCHE SUISSE, DENEUVILLE S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOCHE SUISSE, DENEUVILLE S.A.
SOCIETE DENEUVILLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95600548
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque BRIOCHE SUISSE, DENEUVILLE S.A.

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DENEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRIOCHE SUISSE, DENEUVILLE S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DENEUVILLE domicilié(e) 35 rue du Bac, 02370 VAILLY SUR AISNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 553 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France.

La marque BRIOCHE SUISSE, DENEUVILLE S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE SUISSE, DENEUVILLE S.A. est expirée depuis le 29 novembre 2005.


SOCIETE DENEUVILLE Société Anonyme - 35 rue du Bac, 02370 VAILLY SUR AISNE - France - SIREN 309553980


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces épices ; glace à rafraîchir