Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CANARD ROYAL
Numéro de dépôt :
1745002
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
17/12/2000
Présentation de la marque CANARD ROYAL
Déposée le 17 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société DENEEF INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « CANARD ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CANARD ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANARD ROYAL est expirée depuis le 17 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01